DOMAINES

Prévention des risques industriels

PRESTATION

Etudes et dossiers réglementaires

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Industrie chimique

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Réalisation d’une étude de dangers nouvelle approche (décret du 13 septembre 2005) concernant les installations de GPL et de l’unité de lixiviation de minerai sous pression de la future raffinerie (Etablissement dit « Seveso Seuil Haut »).

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

Dans le cadre de la réglementation ICPE, les ingénieurs de CAPSE ont été chargés par l’industriel de réaliser les études de dangers des installations de GPL et de lixiviation de minerai en intégrant les récentes modifications réglementaires :
• Identification des potentiels de dangers
• Analyse des risques (application de la matrice de criticité réglementaire)
• Quantification des scénarios retenus : calcul des débits à la brèche selon le guide UFIP 2002, modélisation des dispersions avec le logiciel PHAST 6.5, calcul des UCVE selon la méthode multi-énergie du TNO…
• Analyse des effets dominos
• Définition des moyens de prévention, détection, protection, intervention
• Représentation des scénarios sous forme de nœud papillon
• Analyse de la cinétique pré et post-accidentelle et vérification de l’adéquation avec les barrières de sécurité
• Identification des Eléments Importants pour la Sécurité
• Etude détaillée de réduction des risques

 

DOMAINES

Prévention des risques industriels / Santé Sécurité au travail / Environnement

PRESTATION

Audit et Conseil

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Pyrotechnie

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Assistance à la finalisation d’un système de management de la sécurité et de l’environnement (Arrêté du 10 mai 2000, norme OHSAS 18001, norme ISO 14001).

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

Après un avis favorable de l’administration concernant la partie du système de management relative à la prévention des risques majeurs, la société Etienne Lacroix avait pour objectif de finaliser la partie environnement et l’obtention de la certification ISO 14001.

CAPSE a été sollicitée par le service HSE pour l’assister dans cette démarche :
• sur l’aspect réglementaire : réalisation d’audits de conformité réglementaire en sécurité au travail, environnement et sécurité pyrotechnique, finalisés par des schémas directeurs de mise en conformité hiérarchisés ;
• sur l’aspect système : revue documentaire du système de management HSE, planification d’actions d’amélioration.
Les principales actions d’amélioration menées par nos consultants étaient les suivantes :
• simplification des processus ;
• mise en place d’indicateurs environnementaux ;
• élaboration d’un plan de maîtrise des AES (Aspects Environnementaux Significatifs) ;
• création d’un module de sensibilisation à l’environnement ;
• rédaction d’une procédure de communication externe ;
• planification d’un exercice de maitrise des situations d’urgence environnementale.

Le site Lacroix a obtenu la certification ISO 14001 en juin 2006.

 

DOMAINES

Environnement / Prévention des risques industriels

PRESTATION

Etudes et dossiers réglementaires / Assistance technique et projet

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Ingénierie

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Assistance à la réalisation des études et dossiers nécessaires à l’obtention des différents permis du projet Koniambo (projet minier d’envergure mondiale situé en Nouvelle Calédonie (Province Nord)).

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

En partenariat avec la joint venture HATCH-TECHNIP, CAPSE a été en charge de la rédaction de l’ensemble des études et dossiers nécessaires à l’obtention des permis de la mine, de l’usine pyrométallurgique et des installations portuaires :
• Dossiers de demande d’autorisation d’exploiter des installations classées (Etudes d’impact, Etudes déchets, Etudes de dangers, Notice HS)
• Etude de sécurité du travail (Dépôt d’explosifs)
• Dossier de demande d’autorisation de prélèvement d’eau
• Dossier de demande d’occupation du domaine public maritime
• Dossier de demande d’autorisation d’immersion des déblais de dragage
• Dossiers carrières et déclaration minière.
Les compétences pluridisciplinaires des 8 ingénieurs de CAPSE et des 5 experts de la société TECHNIP mobilisés sur le projet, associées aux bonnes relations entretenues avec l’administration et les services instructeurs, ont permis aux deux industriels porteurs du projet (Falconbridge et SMSP) d’obtenir l’ensemble des autorisations administratives moins de 9 mois après la clôture des études de faisabilité.

 

DOMAINES

Santé Sécurité au Travail

PRESTATION

Etudes et dossiers réglementaires

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Industrie Textile

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Evaluation des risques professionnels et rédaction du document unique

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

CAPSE a été mandatée par une entreprise de moulinage textile pour former son personnel à l’évaluation des risques et pour l’assister dans la rédaction de son document unique. Les études ont été menées par le personnel de la société selon le principe formation-action (démarche participative), à partir d’un outil développé par CAPSE et adapté aux petites structures…

 

DOMAINES

Santé sécurité au travail et Environnement

PRESTATION

Formation intraentreprise

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Transport

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Formation des responsables sécurité-environnement d’un groupement de transporteurs spécialisé dans le transport de matières dangereuses.

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

Dans le cadre du déploiement de sa politique HSE, la Direction du groupe EBTrans a souhaitée former les différentes filiales aux problématiques relatives à la Santé-Sécurité au Travail et Environnement. CAPSE a été sollicitée par Ebtrans pour établir et dispenser un module de formation (30 heures) répondant très précisément aux besoins opérationnels des filiales.

 

DOMAINES

Santé Sécurité au travail / Environnement

PRESTATION

Etudes et dossiers réglementaires / Audit et conseil

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Synthèse organique

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Mise en place d’une veille réglementaire externalisée en matière de sécurité et d’environnement

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

Dans le cadre de la mise en place des normes ISO 14001 et OHSAS 18001, ROOWIN SA a fait appel à la société CAPSE pour identifier les exigences réglementaires applicables sur son site et réaliser une veille réglementaire mensuelle dans les domaines de la santé sécurité au travail et de l’environnement.

 

DOMAINES

Environnement

PRESTATION

Assistance technique et projet

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Mines

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Réalisation de la déclaration minière du projet Koniambo.

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

L’équipe environnement de CAPSE a été chargée de rédiger la déclaration minière du projet minier Koniambo. Les ingénieurs environnement de CAPSE se sont appuyés sur l’ensemble des études menées par les équipes d’ingénierie du projet : description de l’état initial du site et de son environnement, estimation des ressources et de la réserve minière, planification minière, présentation des méthodes optimisées d’exploitation, réalisation de l’étude d’impact environnemental, définition des méthodes de réhabilitation progressive des carrières, etc...

 

DOMAINES

Environnement

PRESTATION

Assistance technique et projet

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Pétrole

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Estimation du coût des opérations de dépollution éventuelles sur des sites pétroliers.

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

CAPSE a été mandatée par un industriel intéressé par le rachat de dépôts de carburants et de stations services pour :
• définir l’état environnemental des différents sites,
• estimer le coût des opérations de dépollution éventuelles.

Les évaluations simplifiées des risques (ESR) menées par l’équipe du département environnement de CAPSE se sont appuyées sur les résultats des observations de terrain, des études documentaires et des résultats d’analyses (eaux souterraines et sols) préalablement menées.

 

DOMAINES

Santé sécurité au travail, Sécurité Incendie

PRESTATION

Etudes et dossiers réglementaires

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Aéronautique

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Développement d’une méthodologie d’évaluation des risques explosion et déploiement de la méthode sur l’ensemble des secteurs de l’entreprise.

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

La société CAPSE a été retenue par la société Airbus pour mettre en place la démarche ATEX sur l’ensemble de l’établissement de Toulouse.
La méthode développée préalablement par CAPSE en partenariat avec la société TECHNIP et les ingénieurs du service prévention d’AIRBUS est actuellement mise en œuvre sur l’ensemble des sites de production.
Le déroulement de la mission se décompose en 6 phases :
• Evaluation des risques de formation d’atmosphères explosives (ATEX)
• Etude de réduction des risques liés aux atmosphères explosives (plan d’action)
• Evaluation des risques d’apparition de sources d’ignition
• Etude de réduction des risques liés aux sources d’ignition (plan d’action)
• Evaluation des risques explosion
• Rédaction du document relatif à la prévention des risques d’explosion (exigence réglementaire)

 

DOMAINES

Environnement / Génie Côtier et océanique

PRESTATION

Assistance technique et projet

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Ingénierie

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Modélisation de la dilution des effluents de l’émissaire de rejet en mer du projet du projet Koniambo

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

Dans le cadre de l’étude d’impact relative à la réalisation des permis d’autorisation d’exploiter du projet Koniambo, CAPSE a été mandatée par HATCH - TECHNIP pour réaliser la modélisation en champ proche de la dilution des effluents du projet Koniambo dans le milieu marin.

L’équipe génie côtier et océanique de CAPSE a eu pour mission d’évaluer, à l’aide du logiciel de modélisation VISUAL PLUMES, la pollution chronique associée à des rejets d’effluents industriels selon certaines conditions environnementales et de fonctionnement de projet.

 

DOMAINES

Génie Côtier et Océanique

PRESTATION

Assistance technique et projet

SECTEUR D'ACTIVITÉ

Collectivité locale

INTITULÉ DE LA DEMANDE

Réhabilitation des plages de l’Anse Vata et de la Baie des Citrons

CONTEXTE ET OBJECTIFS DE LA PRESTATION

CAPSE a été retenue par la Ville de Nouméa pour définir une stratégie de réhabilitation des plages de l’Anse Vata et de la Baie des Citrons.

Les ingénieurs de CAPSE ont pour mission de définir toutes les phases d’études nécessaires à la réalisation du projet d’engraissement artificiel des plages complété par la mise en place d’un système de protection sous marin (structures submergées).